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A 13

COMITÉ DE RETRAITE DU RÉGIME DES RENTES. 1958-

Fonds Comité de retraite du régime des rentes . -1958-1975 . - 0,01 m. de documents textuels.

Histoire administrative:
Le Comité de retraite du régime des rentes a vu le jour sous le nom de Comité d'administration du fonds de pension (Comité de fonds de pension).  La première assemblée du Comité a eu lieu le 16 janvier 1958 sous la présidence de Monseigneur Irénée Lussier.  C'est suite à la sortie des nouveaux règlements du régime de rentes de l'Université de Montréal, à compter de la 54e réunion du Comité que celui-ci prendra le nom de Comité de retraite du régime des rentes (Comité du régime des rentes).  Le mandat du Comité est d'appliquer les règlements du régime des rentes. Il doit prendre les décisions concernant: l'admissibilité, la participation, le droit de recevoir une prestation, la détermination des années de service, le calcul des prestations ou autre paiement prévu par le régime, la détermination de la ou des personnes à qui ces montants sont payables et à en autoriser les paiements. Il a également la responsabilité de l'évaluation par un actuaire des engagements du Régime selon les modifications apportées aux prestations, de la détermination des modalités servant au calcul de la rente résultant des cotisations additionnelles et des transports d'une autre Caisse de retraite.
Portée et contenu:
Le fonds témoigne des activités du Comité de retraite du régime des rentes de l'Université de Montréal.
Le fonds contient des procès-verbaux.
Instrument de recherche:
Description sommaire et provisoire.
Originaux.

2002.11.14 MCD

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