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A 16

COMITÉ EXÉCUTIF. 1920-

Fonds Comité exécutif. - 1920-1967. -  0,30 m de documents textuels.

Histoire administrative:
Créé en 1920, le Comité exécutif assure l'exécution des décisions du Conseil et en exerce tous les pouvoirs sauf ceux que les statuts attribuent exclusivement au Conseil ou que celui-ci se réserve. Entre 1939 et 1950, le Comité sera remplacé par la Société d'administration.
Portée et contenu:
Le fonds témoigne des activités du Comité exécutif.
Le fonds contient des procès-verbaux et une liste des membres du Comité.
Autres formats:
13 microfiches
Instrument de recherche:
Description sommaire et provisoire (bordereaux de transfert).
Originaux.

2002.11.14 MCD

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