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A 30

COMITÉ DE LA PARTICIPATION. 1970 - 1973

Fonds Comité de la participation. - 1970  -  0,01 m de documents textuels.

Histoire administrative:
Le Comité de la participation est créé en 1970 suite à la délibération CU-269.2 du Conseil de l'Université. La tenue de sa première réunion a eu lieu le 23 septembre 1970.  Son mandat est d'étudier l'application de la théorie générale de la participation au niveau des assemblées de faculté et des conseils de faculté. Le Comité est abolit en date du 18 octobre 1973.
Portée et contenu:
Le fonds témoigne des activités du Comité de participation.
Le fonds contient des procès-verbaux.
Source du titre composé propre:
Titre basé sur le contenu du fonds.
Instrument de recherche:
Description sommaire et provisoire (bordereaux de transfert).
Originaux.

2002.10.31 MCD

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