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A 33

COMMISSION DES ÉTUDES. 1920-

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Fonds Commission des études. - 1920-1973 - 0,21 m de documents textuels.

Histoire administrative:
La Commission des études a été créée en 1920 à la suite de la première Charte de l'Université de Montréal. Le premier recteur a été Mgr Georges Gauthier avec le vice-recteur M. le Chanoine Émile Chartier et le secrétaire général M. Édouard Montpetit. M. Robert Lacroix est à ce jour le recteur de l'instance.
La première réunion officielle de la Commission a eu lieu le 12 avril 1920. Le mandat général qui lui est attribuée est d'assurer la coordination au niveau pédagoqique «de toutes les forces intellectuelles de l'Université» c'est-à-dire:  de réviser les programmes et leurs horaires, les conditions d'admission aux cours ou conditions d'immatriculation, de reconsidérer les minima des présences et les notes requises pour l'accessibilité aux examens et de veiller à l'application de l'apostille universitaire sur les thèses. La Commission doit également se prononcer sur les titres des candidats aux différents grades et s'enquérir de la compétence pédagogique et académique des professeurs et, s'il y a lieu, administrer les sanctions appropriées. De même, elle est chargée d'étudier la création, l'abolition, la fusion, l'affiliation, l'annexion ou l'agrégation de facultés ou écoles, d'ouvrir de nouveaux cours, des chaires et des laboratoires en plus d'adopter, d'amender ou de rejeter les règlements disciplinaires pédagogiques soumis par le Comité exécutif. Bien que la Commission des études ait été en constante évolution, ses fonctions sont restées principalement les mêmes mis à part quelques ajouts ou modifications. Ainsi, dans la Charte de 1967, on donne à la Commission la responsabilité de produire les règlements relatifs à la bibliothèque de l'Université, de décider de l'octroi des doctorats à titre régulier sur la recommandation des conseils de facultés ou des institutions affiliées et, enfin, de déterminer l'équivalence des grades et des diplômes.
Depuis sa création, la Commission des études a été sous la tutelle de trois instances administratives. D'abord, elle a été de 1920 à 1950 une composante du Conseil universitaire et, ensuite, pour une période de 17 ans, elle s'est développée sous la supervision du Conseil des gourverneurs. Puis, à l'issue de la Charte de 1967, le Conseil de l'Université a assuré la supervision de la Commission.
Au point de vue de la structure administrative, la Commission des études est composée du recteur, du président de la Commission d'administration, d'un vice-recteur, d'un secrétaire général, des délégués du Sénat académique ainsi que de plusieurs délégués venant des écoles et des facultés de l'Université. Ces membres, de par les pouvoirs qui leurs ont été conférés, ont donné naissance en 1974 et 1976 à deux sous-comités: la Sous-commission du premier cycle, instauré le 5 novembre 1974, et le Comité des nominations, inauguré le 16 mars 1976.
Portée et contenu:
Le fonds témoigne des réunions tenues par la Commission des études et des décisions qu'elle a prises,  les dossiers qu'elle a traités ainsi que les règlements qu'elle a produits.
Le fonds comprend des procès-verbaux, une liste des membres, des dossiers afférents aux réunions de la Commission, un règlement pédagogique cadre et un règlement cadre des grades.
Source du titre composé propre:
Titre basé sur le créateur du fonds.
Instrument de recherche:
Description sommaire et provisoire (bordereaux de transfert).
Autres formats:
Les documents sont également disponibles sur microfilm 16 mm et sur 172 microfiches (1920 à 1973).
Originaux.

2001.10.01 NP

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