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A 34

SOUS-COMMISSION DES PREMIERS GRADES. 1966-1974

Sous-commission des premiers grades. - 1966-1974. - 0,83 m de documents textuels.

Histoire administrative:
La Sous-commission des premiers grades est créée par la Commission des études le 3 février 1966. Sa première réunion a lieu le 1er mars 1966 et sa dernière le 23 décembre 1974. Son mandat est de faire les études préliminaires pour les projets de premiers grades. De façon plus spécifique la Sous-commission des premiers grades est l'organisme de travail de la Commission des études. Elle reçoit les projets de règlements pédagogiques des premiers grades que la Commission lui confie pour études et rapports. Elle est aussi un organisme de consultation pour les facultés ou écoles qui préparent des projets de règlements pédagogiques au niveau des premiers grades ou des modifications à ceux-ci. Finalement, elle agit comme organisme de planification pédagogique, elle cherche a établir, au niveau des premiers grades, des règlements généraux qui après leur acceptation par la Commission des études, devront se retrouver dans les règlements pédagogiques de toutes les facultés ou écoles. La Sous-commission des premiers grades n'a aucun pouvoir de décision.
Portée et contenu:
Le fonds témoigne des activités de la Sous-commission des premiers grades.
Le fonds contient des procès-verbaux, correspondance, ordres du jour, convocations et documents et index des procès-verbaux # 1 à 170.
Instrument de recherche:
Description sommaire et provisoire (bordereaux de transfert).
Autres formats:
Les documents sont également disponibles sur microfilm 16 mm et sur microfiches.
Originaux.

2003.02.19 MCD

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