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A 42

COMITÉ DU DÉVELOPPEMENT ACADÉMIQUE. 1968-

Fonds Comité  du développement académique. - 1967-1971. -  0,34  m de documents textuels.

Histoire administrative:
Le Comité du développement académique est créé par vote majoritaire lors de la réunion de l'Assemblée universitaire du 8 avril 1968. La tenue de sa première réunion a lieu le 10 mai 1968. En conformité avec les intérêts tant de l'Université que de la société dans son ensemble, le Comité de développement académique a pour objet de recommander à l'Assemblée universitaire une politique générale du développement académique et d'étudier tout projet de développement à la demande de l'Assemblée universitaire.  Plus particulièrement, le Comité de développement académique a pour mandat, d'établir les priorités entre des projets d'intérêt majeur d'ordre académique ou à incidence académique et de recommander des étapes pour leur mise en oeuvre. De plus, le Comité étudie tout projet concernant la création, la fusion ou la suppression des facultés, écoles, départements, instituts ou organismes inter-disciplinaires permanents ou tout cadre équivalent, et l'intégration, l'affiliation ou la désaffiliation d'institutions.
Portée et contenu:
Le fonds témoigne des activités du Comité du développement académique.
Le fonds contient des procès-verbaux et documents.
Source du titre composé propre:
Titre basé sur le contenu du fonds.
Instrument de recherche:
Description sommaire et provisoire (bordereaux de transfert).
Originaux.

2002.10.30 MCD

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