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A 58

COMMISSION DES PROCÉDÉS ADMINISTRATIFS. 1966 -

Fonds du Comité conjoint central. - 1966. -  0,01 m de documents textuels.

Histoire administrative:
La Commission des procédés administratifs est créée par le Conseil des gouverneurs. Sa première réunion a lieu le 21 avril 1966. Son mandat est de réviser les procédés administratifs, d'informer le personnel de ce qui inspire ces procédés et de définir les objectifs que l'on poursuit à court et à long terme.
Portée et contenu:
Le fonds témoigne des activités de la Commission des procédés administratifs.
Le fonds contient des procès-verbaux.
Instrument de recherche:
Description sommaire et provisoire (bordereaux de transfert).
Originaux.

2003.02.27 MCD

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