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A 0060

CONSEIL UNIVERSITAIRE (1920-1947)

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Fonds du Conseil universitaire. -- 1920-1947. -- 25 cm de documents textuels.

Histoire administrative:
Le Conseil universitaire se compose de la Commission d'administration et de la Commission des études, siègeant conjointement. Son rôle dans la vie pédagogique de l'Université se situe au niveau des sanctions que le Conseil applique aux règlements des Commissions universitaires, des facultés et des écoles et à toutes les modifications qui y sont faites.  De plus, en vertu des règlements, le Conseil est un tribunal d'appel lors de conflits entre un individu et un corps universitaire; il détermine la procédure à suivre.  Le 12 avril 1920 a lieu la première réunion du Conseil universitaire de l'Université de Montréal.  Ces activités se poursuivent jusqu'en 1947, date à laquelle il disparaît.
Portée et contenu:
Le fonds témoigne des décisions prises par le Conseil universitaire de l'Université de Montréal lors de ses réunions, des réunions qu'il a tenues.
Le fonds comprend les procès-verbaux du Conseil universitaire.
Source du titre composé propre:
Titre basé sur le créateur du fonds.
Autres formats:
Les documents sont égalements disponibles sur 100 microfiches (1920 à 1947).
Instrument de recherche:
Description sommaire et provisoire.
 
Originaux et copies.

2002.05.22 MFL

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