Rechercher dans :

Division de la gestion de documents et des archives

Accueil | Recherche alphabétique | Recherche numérique | Recherche thématique

A 61

SÉNAT ACADÉMIQUE. 1920-1950

Fonds Sénat académique 1920-1935. - 0,01 m de documents textuels.

Histoire administrative:
Le Sénat académique voit le jour avec la Charte de l'Université de Montréal en 1920. La tenue de sa première réunion a lieu le 12 avril 1920 à laquelle participe le recteur Mgr Georges Gauthier et le vice-recteur M. le Chanoine Émile Chartier. L’objet du Sénat académique est d’offrir un tribunal d’appel avec pouvoir souverain en matière de conflits éventuels entre la Commission des études ou la Commission de l’administration et quelconques corps universitaires. Quant à sa structure administrative, le Sénat académique comprend le chancelier (attribué à l’archevêque de Montréal), les évêques résidants de Montréal et des autres diocèses, le président du Conseil universitaire, le recteur et le vice-recteur, le président de la Commission d’administration, le supérieur des Messieurs de Saint-Sulpice de même que des doyens, présidents, représentants et délégués. Le Sénat académique cesse ses activités en 1950.
Portée et contenu:
Le fonds témoigne de la prise de décisions du Sénat académique lors de ses réunions.
Le fonds contient des procès-verbaux.
Source du titre composé propre:
Titre basé sur le créateur du fonds.
Autres formats:
Les documents sont également disponibles sur microfilm 16 mm et sur 1 microfiche.
Instrument de recherche:
Description sommaire et provisoire (bordereaux de transfert).
Originaux.

2001.10.01 NP

Haut de page

© 2008 - Division de la gestion de documents et des archives