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A 98

COMITÉ AD HOC SUR LA PROCÉDURE  D'ÉLECTION À L'ASSEMBLÉE UNIVERSITAIRE ET AUX CONSEILS DE FACULTÉS 1974

Fonds du Comité ad hoc sur la procédure d'élection à l'Assemblée universitaire et aux conseils de facultés. - 1974. -  0,01 m de documents textuels.

Histoire administrative:
Le Comité ad hoc sur la procédure d'élection à l'Assemblée universitaire et aux conseils de facultés a tenu sa première réunion le 28 février 1974. Son mandat, établi par l'Assemblée universitaire, demandait aux doyens de la Faculté des arts et des sciences de la Faculté des études supérieures et de la Faculté de médecine ainsi qu'au Secrétaire général, de préparer un document dans lequel seraient exposés les problèmes auxquels les doyens de ces facultés ont eu à faire face, lors de la tenue d'élections et les solutions qu'ils préconisent pour remédier à cette situation. Le rapport du Comité a été déposé le 23 avril 1974.
Portée et contenu:
Le fonds témoigne des activités du Comité ad hoc sur la procédure d'élection à l'Assemblée universitaire et aux conseils de facultés.
Le fonds contient les dossiers afférents aux séances.
Instrument de recherche:
Description sommaire et provisoire (bordereaux de transfert).
Originaux.

2003.03.04 MCD

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