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A 118

COMITÉ DE RÉVISION ET DE CONCORDANCE DES RÈGLEMENTS PÉDAGOGIQUES. 1975 - 1977

Fonds du Comité de révision et de concordance des règlements pédagogiques. - 1973 - 1977. - 0,09 m de documents textuels.

Histoire administrative:
 Le Comité de révision et de concordance des règlements pédagogiques a tenu sa première réunion le 9 juillet 1975. Son mandat est d'ajuster, avec l'avis au ministre de l'Éducation, le règlement cadre des grades sur les conditions d'obtention et les appellations de grades universitaires. Il a aussi la responsabilité de l'amendement du règlement cadre des grades et du règlement pédagogique cadre en ce qui concerne l'équivalence, l'exemption, la substitution et le transfert. Il doit également faire toutes les concordances nécessaires entre le règlement cadre des grades et les règlements pédagogiques des facultés.
Portée et contenu:
Le fonds témoigne des activités du Comité de révision et de concordance des règlements pédagogiques.
Le fonds contient les procès-verbaux et dossiers afférents aux séances. Correspondance (juillet 1973 - octobre 1977). Originaux des rapports de réunions, des avis de convocations et des procès-verbaux de la 21e à la 24e réunion. Rapport annuel pour l'année universitaire 1976-1977 (document original).
Source du titre composé propre:
Titre basé sur le créateur du fonds.
Instrument de recherche:
Description sommaire et provisoire (bordereaux de transfert).
Autre format:
Disponible sur microfiche.
Originaux.

2003.03.04 MCD

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