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A 171

COMITÉ SPÉCIAL SUR LES PRINCIPES DE COMPOSITION DE LA COMMISSION DES ÉTUDES. 1980 -

Fonds Comité spécial sur les principes de composition de la Commission des études. - 1980. - 0,01 m de documents textuels.

Histoire administrative:
Le Comité spécial sur les principes de composition de la Commission des études est créé suite à une délibération de l'Assemblée universitaire le 14 avril 1980.  Le mandat du Comité est d'étudier le problème de la composition de la Commission des études dans l'optique d'assurer, s'il y a lieu, un meilleur équilibre dans la représentation des membres qui doivent y siéger, c'est-à-dire, professeurs exerçant des fonctions administratives, professeurs n'exerçant pas de fonction administrative et étudiants, ainsi que de faire un rapport à l'Assemblée universitaire.
Source: 
Université de Montréal, Journal officiel - Vade-Mecum 1981
Portée et contenu:
Le fonds témoigne des activités du Comité spécial sur les principes de composition de la Commission des études.
Le fonds contient des procès-verbaux.
Source du titre composé propre:
Titre basé sur le créateur du fonds.
Instrument de recherche:
Description sommaire et provisoire (bordereaux de transfert).
Originaux.

2002.10.23 MCD

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