Rechercher dans :

Division de la gestion de documents et des archives

Accueil | Recherche alphabétique | Recherche numérique | Recherche thématique

P 268

MOREL, ANDRÉ 1931- 

Fonds André Morel. -- 1936-1999. -- 2,52 m. de documents textuels.

Notice biographique:
André Morel est né le 7 janvier 1931 à Québec. Il obtient à l'Université de Montréal une licence de droit en 1953 et une maîtrise en droit en 1954. Il poursuit ses études à la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris où il reçoit en 1955 un D.E.S. en droit romain et histoire du droit et un D.E.S. en droit privé. Il obtient son doctorat en 1957. Il devient professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal en 1957 à titre de professeur adjoint. Il est promu successivement professeur agrégé en 1963 et professeur titulaire en 1969. En 1994, il obtient le titre de professeur émérite. Il y a enseigné particulièrement l'histoire du droit et le droit public.  Dans un premier temps, adjoint au vice-doyen à la Faculté de droit de l'Université de Montréal entre 1961 et 1963, il occupe ensuite le poste de vice-doyen de la même Faculté entre juillet 1970 et décembre 1972. Il enseigne également à l'Université Laval comme professeur invité, de 1959 à 1969. Chargé du cours de libertés publiques à la Faculté de droit de l'Université McGill en 1976-1977, institution qui l'a récompensé d'un doctorat honorifique en 2004,  il a également donné des cours à l'Université d'Ottawa et à l'Université de Sherbrooke. Il a même enseigné entre 1967 et 1969 à l'Université de Montpellier. Il assume des fonctions dans divers organismes. Il est entre autres président du Comité d'organisation des Journées du centenaire du Code civil (1965-1966), fondateur et président de la section canadienne de l'Institut international de droit d'expression française (1966-1972). De 1966 à 1977, il est membre de l'Office de révision du Code civil et de 1981 à 1991 commissaire à la Commission des droits de la personne du Québec et président de l'un des comités d'enquête. Il a également obtenu de nombreux prix, dont le prix de la Faculté de droit de Paris pour sa thèse de doctorat et le premier prix des Concours littéraires et artistiques (section des sciences morales et politiques du Québec en 1960). Il est membre de la Société royale du Canada, depuis 1986. 
Portée et contenu:
Le fonds André Morel contient des dossiers de cours, parfois sous la forme de fascicules publiés par des presses universitaires, de congrès et de conférences, de même que des dossiers concernant l'histoire du droit (droit romain et médiéval, droit du Canada et du Québec, droit des pays de la francophonie). On y retrouve également des documents concernant les droits de la personne, les chartes des droits du Canada et celles du Québec. Le fonds comprend des dossiers relatifs au centenaire du Code civil et au renouvellement de la charte de l'Université de Montréal. Il contient par ailleurs la thèse de doctorat d'André Morel, ainsi qu'un traité, inachevé et constituant ses derniers écrits en date, relatif aux droits de la personne. Mais aussi, deux reproductions de photographies de Maximilien Bidaud, important professeur de droit, à l'origine du premier dictionnaire biographique canadien, ainsi que des affiches portant sur des événements ayant eu lieu à l'Université de Montpellier. Enfin, un prospectus relatif à un Colloque sur les droits de la personne en francophonie auquel il a participé en Île Maurice en 1994 et des notes de recherche sur le testament de Champlain sont présents. 
Source du titre composé propre:
Titre basé sur le créateur du fonds.
Source immédiate d'acquisition:
1er don en 1994 et 2ème don en 2004, tous deux provenant directement de monsieur Morel.
Instrument de recherche:
Description sommaire et provisoire.
Originaux et copies.

2007.05.29 MC

Haut de page

© 2008 - Division de la gestion de documents et des archives