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Division de la gestion de documents et des archives

07000 COMITÉS ET AUTRES ORGANISMES (UdeM)

Règle Titre
0769 Cahier des nominations
0782 Document préparatoire, document de travail (voir Subdivisions uniformes)
0784 Dossier d'élection
0131 Dossier-séance
0662 Enregistrement des délibérations de l'Assemblée universitaire (Secrétariat général)
0804 Nomination des membres d'un comité
0038 Procès-verbal
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