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Division de la gestion de documents et des archives

Structure de la série 01 – ENSEIGNEMENT

Documents relatifs à l’enseignement tant dans ses aspects administratifs que méthodologiques.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 01 - Enseignement les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.

 

01.01  Organisation de l’enseignement

Documents relatifs à l’organisation générale, à la structure et au fonctionnement de l’enseignement.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 01.01 Organisation de l’enseignement les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.

 

01.02  Affiliation

Documents relatifs à la gestion des affiliations et des relations avec les établissements affiliés à l’Université (HEC Montréal, École Polytechnique Montréal, centres hospitaliers universitaires, hôpitaux, centres et instituts) : documents relatifs aux projets d’affiliation, correspondance, contrats, ententes et autres.

Note(s) d’application :

Suggestion(s) de classement :

  • Création d’un dossier de gestion.
  • Classement par type d’organisme (écoles affiliées, hôpitaux, instituts, ...).
  • Classement par nom d’organisme.

Règle de conservation à venir

 

01.03  Programmes d’études

Documents relatifs aux programmes d’études offerts par l’Université ( premier cycle, cycles supérieurs, formation continue, formation à distance, programmes spéciaux, formation hors programme, enseignement hors campus).

Note(s) d’application :

 

01.04  Gestion courante de l’enseignement

Documents relatifs à la gestion courante de l’enseignement (activités récurrentes).

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 01.04 Gestion courante de l’enseignement les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.

 

01.05  Cours

Documents relatifs à la gestion des cours offerts par l’Université.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 01.05 Cours les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.

 

01.06  Stages

Documents relatifs aux stages offerts aux étudiants de l’Université.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 01.06 Stages les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.

 

01.07  Évaluation des études

Documents relatifs à l’évaluation des études.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 01.07 Évaluation des études les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.
  • Pour les documents relatifs à la collecte, à l’authentification et à l’enregistrement des résultats académiques des étudiants, voir 02.05 Résultats académiques.
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