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Division de la gestion de documents et des archives

Structure de la série 03 – RECHERCHE

Documents relatifs à la recherche et à la création tant dans leurs aspects administratifs que méthodologiques.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 03 - Recherche les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.
  • Pour les brevets d’invention, les enregistrements de dessins industriels, les marques de commerce, les licences et les permis, voir 06.03.05 Documents juridiques.
  • Pour les documents relatifs au droit d’auteur, voir 06.03.06 Droit d’auteur.
  • Pour les documents relatifs à la sécurité (ex. : biosécurité), voir 10.03.01 Prévention et mesures de sécurité.

 

03.01  Organisation de la recherche

Documents relatifs à l’organisation et la gestion de la recherche et de la création à l’Université : inventaires de recherche, études sur le développement et le financement de la recherche, documents relatifs à la structure organisationnelle de la recherche et autres.

Note(s) d’application :

Règle de conservation à venir

 

03.02  Financement de la recherche

Documents relatifs au financement de la recherche et de la création.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 03.02 Financement de la recherche les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.
  • Pour les documents relatifs à la planification, au contrôle et au suivi budgétaire des fonds de recherche, voir 09.02.03 Fonds avec restrictions (Budgets).

 

03.03  Éthique

Documents relatifs à l’éthique et la déontologie.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 03.03 Éthique les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.
  • Pour les documents relatifs aux comités et autres organismes décisionnels ou consultatifs de l’Université qui concernent l’éthique et la déontologie, voir 07 Comités et autres organismes (UdeM).

 

03.04  Unités de recherche

Documents relatifs au processus d’accréditation, à la mise sur pied et à la réalisation des activités des unités de recherche de l’Université (centres, laboratoires, groupes, instituts, chaires) : critères d’accréditation, lettres patentes, documents liés à la mission, la composition, la structure, l’organisation, la régie interne et le développement d’une unité de recherche, correspondance, études, rapports et autres.

Note(s) d’application :

  • Pour les documents relatifs aux comités et autres organismes décisionnels ou consultatifs des unités de recherche de l’Université, voir 07.04 Unités de recherche (Comités et autres organismes).

Règles de conservation 0873

 

03.05  Projets de recherche

Documents relatifs à la gestion de projets ou d’activités de recherche.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 03.05 Projets de recherche les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.
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