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Division de la gestion de documents et des archives

Structure de la série 04 – COOPÉRATION

Documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et aux échanges de l’Université, tant aux niveaux provincial, national, qu’international.

Note(s) d’application :

 

04.01  Coopération Québec-Canada

Documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et aux échanges impliquant l’Université et différents organismes publics ou privés au Québec et au Canada (organismes gouvernementaux, organismes d’enseignement et de recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, programmes de coopération, ententes-cadre, ententes, conventions, protocoles et autres.

Suggestion(s) de classement :

  • Classement par province (le cas échéant, création d’un dossier « Canada »).
  • Classement par organisme.
  • Classement par projet de coopération.

Renseignements personnels  :

  • Ces documents peuvent contenir des renseignements personnels.

Règles de conservation 0116, 0462

 

04.02  Relations internationales

Documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et aux échanges impliquant l’Université et différents organismes publics ou privés à l’extérieur du Canada (organismes gouvernementaux, organismes d’enseignement et de recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, programmes de coopération, ententes-cadre, ententes, conventions, protocoles et autres.

Suggestion(s) de classement :

  • Classement par pays.
  • Classement par organisme.
  • Classement par projet de coopération.

Renseignements personnels  :

  • Ces documents peuvent contenir des renseignements personnels.

Règles de conservation 0116, 0462

 

04.03  Professeurs coopérants

Dossier contenant des renseignements personnels et permettant de suivre le profil et les réalisations des professeurs qui participent aux activités de coopération en enseignement et en recherche impliquant l’établissement : inscription aux projets de coopération, rapports, correspondance et tout autre document fournissant le nom des organismes de coopération, le département, les titres des projets et autres.

Note(s) d’application :

Suggestion(s) de classement :

  • Classement par matricule ou nom du professeur coopérant.
  • Classement par projet de coopération.

Renseignements personnels  :

  • Ces documents contiennent des renseignements personnels.

Règle de conservation 0855

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