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Division de la gestion de documents et des archives

Structure de la série 05 – SERVICES À LA COMMUNAUTÉ

Documents relatifs aux services offerts à la communauté universitaire (étudiants, personnel, diplômés et retraités) ainsi qu’à la communauté environnante.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 05 - Services à la communauté les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.

 

05.01  Services exclusifs aux étudiants

Documents relatifs aux services offerts exclusivement aux étudiants de l’Université.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 05.01 Services exclusifs aux étudiants les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.
  • 05.01.01 Accueil et intégration (règle 0835)
  • 05.01.02 Aide à l’apprentissage (règle 0864)
  • 05.01.03 Aide financière
    • 05.01.03.01 Dossier de gestion (règle 0865)
    • 05.01.03.02 Prêts, bourses et prix de l’Université (règle 0852)
    • 05.01.03.03 Prêts, bourses et prix externes (règle 0853)
    • 05.01.03.04 Dossiers individuels (règle 0866)
  • 05.01.04 Assurances (à venir)
  • 05.01.05 Emploi (règle 0863)
  • 05.01.06 Étudiants handicapés
  • 05.01.07 Étudiants étrangers et programmes d’échanges
    • 05.01.07.01 Dossier de gestion (à venir)
    • 05.01.07.02 Dossiers individuels (à venir)

 

05.02  Activités et associations étudiantes

Documents relatifs à la vie parascolaire des étudiants de l’Université.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 05.02 Activités et associations étudiantes les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.
  • 05.02.01 Activités étudiantes (règle 0837)
  • 05.02.02 Associations étudiantes (à venir)

 

05.03  Services sportifs

Documents relatifs aux services sportifs offerts aux étudiants et à la communauté environnante de l’Université.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 05.03 Services sportifs les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.
  • Pour les documents relatifs aux cliniques de médecine sportive et de kinésiologie, voir 05.07.01 Services de santé (Services professionnels).

 

05.04  Services socioculturels

Documents relatifs aux services socioculturels offerts à la communauté universitaire (activités sociales et culturelles, projets communautaires, activités de bienfaisance et expositions).

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 05.04 Services socioculturels les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.

 

05.05  Droits des membres de la communauté

Documents relatifs aux droits des membres de la communauté universitaire.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 05.05 Droits des membres de la communauté les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.

 

05.06  Services auxiliaires

Documents relatifs aux services auxiliaires de l’Université (hébergement, services alimentaires, vestiaires, magasins, polycopie, carte d’identité, service de garde (CPE), stationnement).

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 05.06 Services auxiliaires les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.
  • 05.06.01 Hébergement
  • 05.06.02 Services alimentaires
  • 05.06.03 Vestiaires
  • 05.06.04 Magasins (à venir)
  • 05.06.05 Impression (polycopie) (règle 0810)
  • 05.06.06 Carte d’identité (à venir)
  • 05.06.07 Service de garde (CPE) (à venir)
  • 05.06.08 Stationnement (règle 0831)

 

05.07  Services professionnels

Documents relatifs aux unités de l’Université dispensant des services professionnels.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 05.07 Services professionnels les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.
  • 05.07.01 Services de santé
  • 05.07.02 Consultation en orientation scolaire et professionnelle
  • 05.07.03 Consultation juridique
  • 05.07.04 Services vétérinaires
    • 05.07.04.01 Dossier de gestion (règle 0916)
    • 05.07.04.02 Dossiers individuels (à venir)

 

05.08  Services aux diplômés

Documents relatifs aux services offerts aux diplômés de l’Université.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 05.08 Services aux diplômés les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.

 

05.09 Services aux retraités

Documents relatifs aux services offerts aux retraités de l’Université.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 05.09 Services aux retraités les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.
  • 05.09.01 Dossier de gestion (à venir)
  • 05.09.02 Activités des retraités (à venir)

 

05.10 Santé et sécurité

Documents relatifs à l’administration des activités liées à la santé et la sécurité des membres de la communauté universitaire, aux programmes de prévention, à l’hygiène environnementale, à l’inspection des milieux, à l’ergonomie, à la qualité de vie, aux rapports d’inspection, à l’application des normes de santé et sécurité et autres.

Note(s) d’application :

Règle de conservation 0912

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