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Division de la gestion de documents et des archives

Structure de la série 10 – IMMEUBLES, MOBILIERS ET ÉQUIPEMENTS

Documents relatifs à la gestion des ressources mobilières et immobilières de l’Université.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 10 - Immeubles, mobiliers et équipements les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.

 

10.01  Immeubles et terrains

Documents relatifs à la gestion des immeubles et des terrains de l’Université.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 10.01 Immeubles et terrains les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.

 

10.02  Mobiliers et équipements

Documents relatifs au mobilier et aux équipements de l’Université.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 10.02 Mobiliers et équipements les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.

 

10.03  Sécurité

Documents relatifs à la sécurité des personnes et des biens sur le territoire de l’Université.

Note(s) d’application :

  • Classer au niveau 10.03 Sécurité les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Pour ce faire, utiliser les subdivisions uniformes.
  • Pour les documents relatifs à la santé et sécurité de l’ensemble de la communauté universitaire, voir 05.10  Santé et sécurité.
  • Pour les documents relatifs à la santé et sécurité au travail, voir 08.07.03 Santé et sécurité au travail.

 

10.04  Assurances et réclamations

Documents relatifs aux assurances générales de l’Université et aux réclamations intentées par ou contre l’Université.

Note(s) d’application :

  • 10.04.01 Assurances générales (règle 0767)
  • 10.04.02 Réclamations (règle à venir)

 

10.05  Développement durable

Documents relatifs à la mise en place d’action en matière de préservation du patrimoine naturel et architectural, de la biodiversité, de la réduction de l’empreinte écologique de l’Université ainsi que de la récupération et du recyclage des biens, équipements, matériels et fournitures : plan de mobilité, programmes de réduction des déchets, agriculture urbaine, directives et procédures, publicité, listes d’inventaire, correspondance et autres.

Note(s) d’application :

Règle de conservation à venir

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