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Division de la gestion de documents et des archives

Règles de gestion des documents

01000 - Enseignement

Documents relatifs à l’enseignement tant dans ses aspects administratifs que méthodologiques.

Contenu : classer à ce niveau les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Utiliser les durées de conservation, modes de disposition et règles de sécurité associés aux subdivisions uniformes.

01100-Organisation de l'enseignement
01200-Affiliation
01300-Programmes d'études
01400-Gestion courante de l'enseignement
01500-Cours
01600-Stages
01700-Évaluation des études

Structure de la série 01000 : PDF PDF

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