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Division de la gestion de documents et des archives

Règles de gestion des documents

CODE, TITRE, DESCRIPTION DURÉE DE CONSERVATION MODE DE DISPOSITION SÉCURITÉ

02500-Résultats académiques

Documents relatifs à la collecte, à l’authentification et à l’enregistrement des résultats académiques des étudiants.

Contenu : liste officielle d’étudiants, liste de résultats par cours (examens, travaux pratiques et autres), formulaires d’inscription des notes, bordereaux de résultats et autres.

Renvoi(s)
Pour l’établissement et l’application des mesures et critères d’évaluation des études ainsi que pour les travaux d’étudiants, examens, mémoires et thèses : 01700-Évaluation des études
Principal
Détenteur(s) : Bureau du registraire et autres unités responsables de la gestion des résultats académiques

Actif : 2 ans

Semi-actif : 3 ans

Inactif : éliminer (voir la colonne Sécurité)

Secondaire
1 an, puis éliminer (voir la colonne Sécurité)
Éliminer (voir la colonne Sécurité)
Cadenas_rouge Cadenas_rouge

Consulter les instructions pour les documents confidentiels.

Légende : Cadenas_vert Documents non confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents hautement confidentiels

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