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Division de la gestion de documents et des archives

Règles de gestion des documents

CODE, TITRE, DESCRIPTION DURÉE DE CONSERVATION MODE DE DISPOSITION SÉCURITÉ

02700-Dossiers individuels - Étudiants

Dossier regroupant les documents et les données relatifs à un étudiant, depuis sa demande d’admission jusqu’à la fin de ses études à l’UdeM : documents et données relatifs à l’admission, à l’inscription, au cheminement, à la gestion de l’évaluation, à la diplomation (documents officiels), à la contravention à un règlement universitaire ainsi qu’aux communications (correspondance et notes de suivi).

Les catégories d’étudiants sont : candidat non admis, candidat admis non inscrit, étudiant régulier, étudiant libre, étudiant visiteur, étudiant visiteur de recherche, étudiant international en programme d’échange, auditeur libre, stagiaire postdoctoral, moniteur.

 

Voir la règle 0097 - Dossier individuel - étudiant dans le Calendrier de conservation de l'UdeM. Voir la règle 0097 - Dossier individuel - étudiant dans le Calendrier de conservation de l'UdeM. Cadenas_rouge Cadenas_rouge Cadenas_rouge

Consulter les instructions pour les documents hautement confidentiels.

Légende : Cadenas_vert Documents non confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents hautement confidentiels

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