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Division de la gestion de documents et des archives

Règles de gestion des documents

03000-Recherche

Documents relatifs à la recherche et la création tant dans leurs aspects administratifs que méthodologiques.

Contenu : classer à ce niveau les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Utiliser les durées de conservation, modes de disposition et règles de sécurité associés aux subdivisions uniformes.

Renvoi(s)
Pour les brevets d’invention, enregistrements de dessins industriels, marques de commerce, licences et permis : 06350-Documents juridiques
Pour le droit d’auteur : 06360-Droit d’auteur
Pour la sécurité (ex. : biosécurité) : 10310-Prévention et mesures de sécurité

03100-Organisation de la recherche
03200-Financement de la recherche
03300-Éthique
03400-Unités de recherche
03500-Projets de recherche

Structure de la série 03000 : PDF PDF

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