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Division de la gestion de documents et des archives

Règles de gestion des documents

CODE, TITRE, DESCRIPTION DURÉE DE CONSERVATION MODE DE DISPOSITION SÉCURITÉ

03100-Organisation de la recherche

Documents relatifs à l’organisation et la gestion de la recherche et de la création à l’UdeM.

Contenu : inventaires de recherche, études sur le développement et le financement de la recherche, documents relatifs à la structure organisationnelle de la recherche et autres.

Renvoi(s)
Pour l’administration détaillée d’un projet de recherche : 03500-Projets de recherche
Principal
Détenteur(s) : toutes les unités

Actif : tant que les documents sont en vigueur

Semi-actif : déposer aux archives

Inactif : à venir

Déposer aux archives
Lorsque les documents ne sont plus d'utilité courante, déposer dans SyGED (numérique) ou à la DGDA (papier).
Cadenas_rouge Cadenas_rouge

Consulter les instructions pour les documents confidentiels.

Légende : Cadenas_vert Documents non confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents hautement confidentiels

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