Rechercher dans :

Division de la gestion de documents et des archives

Règles de gestion des documents

CODE, TITRE, DESCRIPTION DURÉE DE CONSERVATION MODE DE DISPOSITION SÉCURITÉ

04100-Coopération Québec-Canada

Documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et aux échanges impliquant l’UdeM et différents organismes publics ou privés situés au Québec et au Canada (organismes gouvernementaux, organismes d’enseignement et de recherche, organismes privés, entreprises et autres).

Contenu : correspondance, programmes de coopération, ententes-cadre, ententes, conventions, protocoles et autres.

Classer par lieu géographique (ex. : province), par organisme, par projet de coopération

Renvoi(s)
Pour les protocoles, contrats et ententes : U12-Contrats et ententes
Principal
Détenteur(s) : Direction des affaires internationales et autres unités responsables d'activités de coopération

Actif : 2 ans après la fin de l'entente-cadre de coopération

Semi-actif : 5 ans

Inactif : tri par la DGDA

Secondaire
2 ans après la fin de l'entente-cadre de coopération, puis éliminer (voir la colonne Sécurité)

Remarque(s)
Pour les protocoles, contrats et ententes, utiliser les durées de conservation, modes de disposition et règles de sécurité associés à la subdivision uniforme U12-Contrats et ententes.
Tri par la DGDA
Verser aux archives les documents significatifs témoignant de la nature, des objectifs et des résultats de l'entente de coopération en enseignement impliquant l'UdeM.

Éliminer les autres documents (voir la colonne Sécurité).
Cadenas_rouge Cadenas_rouge

Consulter les instructions pour les documents confidentiels.

Légende : Cadenas_vert Documents non confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents hautement confidentiels

Haut de page

© 2010 - Division de la gestion de documents et des archives