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Division de la gestion de documents et des archives

Règles de gestion des documents

CODE, TITRE, DESCRIPTION DURÉE DE CONSERVATION MODE DE DISPOSITION SÉCURITÉ

04300-Professeurs coopérants

Dossier permettant de suivre le profil et les réalisations des professeurs qui participent aux activités de coopération en enseignement et en recherche impliquant l’UdeM.

Contenu : inscription aux projets de coopération, rapports, correspondance et tout autre document fournissant le nom des organismes de coopération, le département, les titres des projets et autres.

Renvoi(s)
Pour les chercheurs et professeurs-chercheurs considérés comme membres du personnel de l’UdeM : 08310-Dossiers individuels – personnel enseignant

Classer par projet de coopération, par matricule ou nom du professeur coopérant
Principal
Détenteur(s) : unité responsable du dossier du professeur

Actif : 2 ans après le départ du professeur coopérant

Semi-actif : 5 ans

Inactif : tri par la DGDA

Secondaire
1 an après le départ du professeur coopérant, puis éliminer (voir la colonne Sécurité)

Tri par la DGDA
Verser aux archives les dossiers des professeurs coopérants nés aux années 1 et 6 de chaque décennie. Sélectionner en plus les dossiers des professeurs coopérants s'étant particulièrement illustrés dans leur domaine.

Éliminer les autres documents (voir la colonne Sécurité).
Cadenas_rouge Cadenas_rouge

Consulter les instructions pour les documents confidentiels.

Légende : Cadenas_vert Documents non confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents hautement confidentiels

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