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Division de la gestion de documents et des archives

Règles de gestion des documents

05000-Services à la communauté

Documents relatifs aux services offerts à la communauté universitaire (étudiants, personnel, diplômés et retraités) ainsi qu’à la communauté environnante.

Contenu : classer à ce niveau les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Utiliser les durées de conservation, modes de disposition et règles de sécurité associés aux subdivisions uniformes.

05100-Services exclusifs aux étudiants
05200-Activités et associations étudiantes
05300-Services sportifs
05400-Services socioculturels
05500-Droits des membres de la communauté
05600-Services auxiliaires
05700-Services professionnels
05800-Services aux diplômés et aux retraités
05900-Santé et sécurité

Structure de la série 05000 : PDF PDF

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