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Division de la gestion de documents et des archives

Règles de gestion des documents

07000-Comités et autres organismes (UdeM)

Documents relatifs aux comités et autres organismes décisionnels ou consultatifs de l'UdeM : grands corps universitaires (conseil de l'UdeM, assemblée universitaire, commission des études, etc.) et organismes qui en dépendent, conseils de facultés, assemblées de départements, groupes de travail et autres.

Contenu : classer à ce niveau les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Utiliser les durées de conservation, modes de disposition et règles de sécurité associés aux subdivisions uniformes.

Renvoi(s)
Pour les comités et autres organismes décisionnels ou consultatifs d’organismes externes : 06600-Relations externes

07100-Direction de l'Université
07200-Facultés
07300-Départements, écoles, instituts
07400-Unités de recherche
07500-Unités de services
07600-Autres

Structure de la série 07000 : PDF PDF


Subdivisions spécifiques
S01-Dossiers séances
S02-Élection
S03-Nomination
S04-Organisation des réunions
S05-Procès-verbaux

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