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Division de la gestion de documents et des archives

Règles de gestion des documents

09000-Finances

Documents relatifs à la gestion des ressources financières de l'UdeM.

Contenu : classer à ce niveau les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Utiliser les durées de conservation, modes de disposition et règles de sécurité associés aux subdivisions uniformes.

Calculer la durée de conservation en fonction de l'année financière : du 1er mai au 30 avril à partir de 2011 et du 1er juin au 31 mai jusqu'en 2010. Sauf indication contraire, l’année courante ne compte pas dans le calcul de la durée de conservation.

09100-Financement
09200-Budgets
09300-Comptabilité
09400-Gestion de la paie
09500-Rapports et états financiers
09600-Vérification financière

Structure de la série 09000 : PDF PDF

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