Rechercher dans :

Division de la gestion de documents et des archives

Règles de gestion des documents

CODE, TITRE, DESCRIPTION DURÉE DE CONSERVATION MODE DE DISPOSITION SÉCURITÉ

10500-Développement durable

Documents relatifs à la mise en place d’actions en matière de préservation du patrimoine naturel et architectural, de la biodiversité, de la réduction de l’empreinte écologique de l'UdeM ainsi que de la récupération et du recyclage des biens, équipements, matériels et fournitures.

Contenu : plan de mobilité, programmes de réduction des déchets, agriculture urbaine, directives et procédures, publicité, listes d’inventaire, correspondance et autres.

Renvoi(s)
Pour la disposition des matières dangereuses : 10340-Produits dangereux
Pour le processus d’élimination de documents administratifs : 11160-Élimination de documents
Pour le respect des normes environnementales (Ex. : LEED) : 10120-Aménagement des espaces
Détenteur(s) : toutes les unités

Actif : tant que les documents sont en vigueur

Semi-actif : déposer aux archives

Inactif : à venir

Déposer aux archives
Lorsque les documents ne sont plus d'utilité courante, déposer dans SyGED (numérique) ou à la DGDA (papier).
Cadenas_vert

Consulter les instructions pour les documents non confidentiels internes.

Légende : Cadenas_vert Documents non confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents hautement confidentiels

Haut de page

© 2010 - Division de la gestion de documents et des archives