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Division de la gestion de documents et des archives

Règles de gestion des documents

CODE, TITRE, DESCRIPTION DURÉE DE CONSERVATION MODE DE DISPOSITION SÉCURITÉ

11700-Télécommunications

Documents relatifs aux télécommunications.

Contenu : classer à ce niveau les documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique.
Utiliser les durées de conservation associées aux subdivisions uniformes. Utiliser les modes de disposition associés aux subdivisions uniformes. Utiliser les règles de sécurité associées aux subdivisions uniformes.

11710-Dossier de gestion (télécommunications)

Documents relatifs à la gestion des systèmes de télécommunications de l'UdeM.

Contenu : analyse des besoins, acquisition, installation de l’infrastructure, utilisation et contrôle des équipements et des lignes téléphoniques, liste des comptes, facturation, contrôle des interurbains, liste des utilisateurs des systèmes téléphoniques, du courriel, de la messagerie vocale, des télécopieurs et autres.
Principal
Détenteur(s) : TI

Actif : 2 ans

Semi-actif : 5 ans

Inactif : éliminer (voir la colonne Sécurité)

Secondaire
2 ans, puis éliminer (voir la colonne Sécurité)
Éliminer (voir la colonne Sécurité) Cadenas_vert

Consulter les instructions pour les documents non confidentiels internes.

11720-Équipements et systèmes (télécommunications)

Documents relatifs à la gestion du matériel et de l’équipement de télécommunications de l'UdeM.

Contenu : inventaire, réquisition d’achat, formulaire d’enregistrement, liste de distribution, formulaire de prêt, de réservation et d’entretien, rapport de difficultés techniques, de réparation, de disparition d’appareils et autres.
Principal
Détenteur(s) : TI

Actif : 3 ans (documents relatifs à la distribution, l'installation, le prêt et la réservation de l'équipement) ou tant que l'équipement est conservé par l'UdeM (documents relatifs à l'achat, l'entretien et la réparation)

Semi-actif : n/a

Inactif : éliminer (voir la colonne Sécurité)

Secondaire
1 an, puis éliminer (voir la colonne Sécurité)
Éliminer (voir la colonne Sécurité) Cadenas_vert

Consulter les instructions pour les documents non confidentiels internes.

Légende : Cadenas_vert Documents non confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents hautement confidentiels

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