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Division de la gestion de documents et des archives

Règles de gestion des documents

CODE, TITRE, DESCRIPTION DURÉE DE CONSERVATION MODE DE DISPOSITION SÉCURITÉ

11800-Courrier, messagerie, transport

Documents relatifs à la gestion des systèmes de courrier et de messagerie internes et externes de l'UdeM ainsi qu’au transport et à la livraison des marchandises et colis.

Contenu : bons de livraison, droits d’affranchissement de postes, rapports des compteurs d’affranchissement, expédition de lettres et colis par des compagnies externes, déclarations en douane et bulletins d’expédition (Postes Canada), récépissés de recommandation, connaissements, avis aux transporteurs concernant l’inspection des colis aux douanes, registres de livraison (messagerie) et autres.
Principal
Détenteur(s) : Direction des immeubles et autres unités responsables du courrier, de la messagerie et du transport

Actif : 1 an

Semi-actif : n/a

Inactif : éliminer (voir la colonne Sécurité)

Secondaire
1 an, puis éliminer (voir la colonne Sécurité)
Éliminer (voir la colonne Sécurité) Cadenas_vert

Consulter les instructions pour les documents non confidentiels internes.

Légende : Cadenas_vert Documents non confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents confidentiels | Cadenas_rouge Cadenas_rouge Cadenas_rouge Documents hautement confidentiels

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