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Division de la gestion de documents et des archives

Index des règles de gestion

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A

* : Code à compléter (Voir description des séries)

Descripteur Code
Absence - Attestation 08820
Absence - Fiche individuelle 08820
Absence - Répartition / jours de la semaine 08820
Absence et congé - Personnel 08820
Accès à des documents publics et à des renseignements personnels - Demande 06342
Accès à l'information et protection des renseignements personnels - [dossiers généraux] 06340
Accès à l'information et protection des renseignements personnels - Dossier de gestion 06341
Accès à l'information et protection des renseignements personnels - Gestion des fichiers de renseignements personnels 06343
Accès aux édifices et locaux - Sécurité 10330
Accessibilité aux locaux - Étudiant handicapé - Dossier de gestion 05161
Accident - Intervention de sécurité 10320
Accident - Santé et sécurité 05900
Accident de travail - Dossier de gestion - Santé au travail 08731
Accident de travail - Dossier individuel 08732
Accréditation et agrément - Programme d'études 01320
Accueil du personnel - Embauche - Personnel 08220
Accueil et intégration - Étudiant 05110
Accusé de réception -U06
Achat - Comptabilité - Dépense 09320
Activité communautaire - Activité de bienfaisance 05430
Activité communautaire - Projet communautaire 05420
Activité culturelle - Activité sociale et culturelle - [dossiers généraux] 05410
Activité de bienfaisance 05430
Activité de formation du personnel - Dossier de gestion 08610
Activité de formation du personnel - Dossier individuel 08620
Activité de perfectionnement du personnel - Dossier de gestion 08610
Activité de perfectionnement du personnel - Dossier individuel 08620
Activité des diplômés 05812
Activité des retraités 05822
Activité et association étudiante - [dossiers généraux] 05200
Activité et association étudiante - Activité étudiante 05210
Activité et association étudiante - Association étudiante 05220
Activité étudiante 05210
Activité pédagogique - cours - [dossiers généraux] 01500
Activité pédagogique - stage - [dossiers généraux] 01600
Activité religieuse - Activité sociale et culturelle - [dossiers généraux] 05410
Activité sociale et culturelle - [dossiers généraux] 05410
Activité sociale et culturelle - Dossier de gestion 05411
Activité sociale et culturelle - Dossier individuel 05412
Activité sportive - Services sportifs - [dossiers généraux] 05300
Activité sportive - Services sportifs - Dossier de gestion 05310
Activité sportive - Services sportifs - Dossier individuel 05320
Activité sportive - Services sportifs - Sport d'excellence 05330
Activité syndicale 08910
Administration - [dossiers généraux] 06100
Administration - Affaires juridiques - [dossiers généraux] 06300
Administration - Documents constitutifs et réglementaires - [dossiers généraux] 06100
Administration - Relations avec les autres unités 06500
Administration - Relations externes 06600
Administration de l'Université - [dossiers généraux] 06200
Administration de l'Université - Administration générale 06210
Administration de l'Université - Évaluation 06240
Administration de l'Université - Fonctionnement 06210
Administration de l'Université - Mission 06210
Administration de l'Université - Organisation administrative 06230
Administration de l'Université - Orientation 06210
Administration de l'Université - Performance 06210
Administration de l'Université - Planification administrative 06220
Administration de l'Université - Valeur 06210
Administration de l'Université - Vérification 06240
Administration de votre unité - [dossiers généraux] 06400
Administration de votre unité - Administration générale 06400
Administration de votre unité - Délégation de pouvoirs 06450
Administration de votre unité - Évaluation 06440
Administration de votre unité - Organisation administrative 06430
Administration de votre unité - Planification administrative 06420
Administration de votre unité - Service à la clientèle (v.a. Usager) 06460
Administration générale - Administration de l'Université 06210
Administration générale - Administration de votre unité 06400
Admission - Gestion des admissions 02200
Affaires étudiantes (scolarité) - [dossiers généraux] 02100
Affaires juridiques - [dossiers généraux] 06300
Affaires publiques - Publicité et marketing 12310
Affaires publiques - Publicité et relations avec les médias - [dossiers généraux] 12300
Affaires publiques - Relations de presse 12320
Affectation temporaire - Mouvement du personnel 08500
Affichage - Attribution des charges de cours 08230
Affichage - poste vacant 08210
Affichage - publicité (immeuble et terrain) 10130
Affiche - Publicité et marketing 12310
Affiliation 01200
Agrégation - Dossier de promotion - Mouvement de personnel 08500
Agrégation - Dossier individuel - Personnel enseignant 08310
Agrément et accréditation - Programme d'études 01320
Agriculture urbaine 10500
Aide à l'apprentissage - Étudiant 05120
Aide à l'enseignement 01440
Aide au personnel - Programme 08850
Aide aux étudiants - Services exclusifs aux étudiants - [dossiers généraux] 05100
Aide financière - Étudiant - [dossiers généraux] 05130
Aide financière - Étudiant - Dossier de gestion 05131
Aide financière - Étudiant - Dossier individuel 05134
Aide financière - Étudiant - Prêt, bourse et prix de l'Université 05132
Aide financière - Étudiant - Prêt, bourse et prix externes 05132
Allocution - Information interne 12200
Aménagement des espaces - Appel d'offres 10120
Aménagement des espaces - Immeuble et terrain 10120
Aménagement des espaces - Soumission 10120
Ameublement - Inventaire 10210
Analyse de laboratoire - Services de santé 05712
Analyse de la charge d'enseignement 01410
Animalerie 03320
Animaux - Utilisation des animaux 03320
Animateur - Personnel enseignant - Dossier individuel 08310
Anniversaire - Cérémonie officielle et événement spécial de l'Université - Dossier de gestion 12510
Anniversaire - Historique de l'Université 06110
Annuaire - Publication externe 06600
Annuaire - Publication interne - Publication administrative 12420
Appareil - Mobiliers et équipements 10200
Appel d'offres - Aménagement des espaces 10120
Appel d'offres - Mobilier et équipement 10210
Approbation d'inscription (formulaire) 02300
Arbitrage - Relations de travail 08930
Archives - Documents administratifs - [dossiers généraux] 11100
Archives historiques - Fonds d'archives historiques 11400*
Armoiries - Identification de l'établissement 12100
Article de bureau - Mobiliers et équipements 10210
Assemblée départementale 07300*
Assemblée facultaire 07200*
Assemblée universitaire - Direction de l'Université 07100*
Assignation de local ou de salle 10130
Assistant technique - Personnel enseignant - Dossier individuel 08310
Association (externe) - Relations externes 06600
Association des diplômés 05812
Association des retraités 05822
Association étudiante 05220
Association syndicale - Relations de travail 08910
Assurance - Étudiant - Services exclusifs aux étudiants 05140
Assurance - Exposition - Services socioculturels 05440
Assurance - Fonds d'archives historiques - Dossier de gestion 11410
Assurance - Ressources documentaires (bibliothèques) - Dossier de gestion 11210
Assurance - Ressources muséologiques - Dossier de gestion 11310
Assurance accident, maladie, médicament - Dossier individuel 08834
Assurance collective - [dossiers généraux] 08830
Assurance collective - Dossier de gestion 08831
Assurance et réclamation - Immeuble, mobilier et équipement - [dossiers généraux] 10400
Assurance et réclamation - Immeuble, mobilier et équipement - Réclamation (Division des affaires juridiques) 10420
Assurance et réclamation - Immeuble, mobilier et équipement - Réclamation (toutes les unités) 10420
Assurance responsabilité professionnelle 05700*
Assurance salaire - Dossier individuel 08832
Assurance vie - Dossier individuel 08833
Assurances générales 10410
Atelier - Aide à l'apprentissage - Étudiant 05120
Atelier - Clinique de santé - Dossier de gestion 05711
Atelier - Consultation en orientation scolaire et professionnelle - Dossier de gestion 05721
Atelier - Consultation juridique - Dossier de gestion 05731
Atelier - Formation du personnel 08610
Atelier - Formation du personnel - Dossier individuel 08620
Atelier - Programme d'aide au personnel 08850
Attaché de recherche - Personnel enseignant - Dossier individuel 08310
Attestation d'absence 08820
Attribution des charges de cours 08230
Audiologie et orthophonie - Dossier individuel 05712
Audiovisuel et multimédia - [dossiers généraux] 11500
Audiovisuel et multimédia - Dossier de gestion 11510
Audiovisuel et multimédia - Équipement audiovisuel et multimédia 11520
Audiovisuel et multimédia - Production - [dossiers généraux] 11540
Audiovisuel et multimédia - Production - Dossier de gestion 11541
Audiovisuel et multimédia - Usager 11530
Autorisation de signature - Délégation de pouvoirs - Administration de votre unité 06450
Auto-évaluation - Administration de votre unité 06440
Auxiliaire de recherche - Personnel enseignant - Dossier individuel 08310
Auxiliaire d'enseignement (étudiant) - Personnel enseignant - Dossier individuel 08310
Auxiliaire non-étudiant - Personnel enseignant - Dossier individuel 08310
Avance sujette à rapport 09320
Avantages sociaux - [dossiers généraux] 08800
Avantages sociaux - Absences et congés 08820
Avantages sociaux - Assurance collective - [dossiers généraux] 08830
Avantages sociaux - Dossier de gestion 08810
Avantages sociaux - Programme d'aide au personnel 08850
Avantages sociaux - Régime de retraite - [dossiers généraux] 08840
Avis au requérant - rémunération particulière 09400
Avis de convocation - Comités et autres organismes (UdeM) 07000*-S01
Avis de décès - Communiqué - Information interne 12200
Avis de poste vacant 08210
Avis juridique 06320

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