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Division de la gestion de documents et des archives

Index des règles de gestion

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* : Code à compléter (Voir description des séries)

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Descripteur Code
Cahier d'examen - Évaluation des études - Travaux et examens 01720
Cahier des nominations - Comités et autres organismes (UdeM) -S03
Caisse - Rapport de petite caisse et bon de petite caisse - Comptabilité - Dépense 09320
Caisse - Rapport de petite caisse et bon de petite caisse - Comptabilité - Revenu 09330
Calendrier d'activité -U10
Calendrier de conservation 11130
Calendrier universitaire 01120
Calendrier universitaire - Calendrier d'activité 01120
Campagne de souscription - Activités des diplômés 05812
Campagne de souscription - Activités des retraités 05822
Campagne de souscription - Financement 09120
Capacité d'accueil - Gestion des cours 01510
Carte d'identité - Services auxiliaires 05660
Carte d'identité - Services auxiliaires - Liste de personnel 05660
Carte d'identité - Services auxiliaires - Liste d'étudiants 05660
Carte d'achat 09320
Carte de poinçon - Horaire de travail 08710
Catalogue - Publication externe 06600
Catalogue - Publication interne - Publication administrative 12420
Centre de documentation - Ressources documentaires (bibliothèques) 11200*
Centre de la petite enfance - Service de garde - Services auxiliaires 05670
Centre de recherche - Unité de recherche 03400
Centre hospitalier universitaire - Affiliation 01200
Cérémonie officielle et événement spécial de l'Université - [dossiers généraux] 12500
Cérémonie officielle et événement spécial de l'Université - Dossier de gestion 12510
Cérémonie officielle et événement spécial de l'Université - Livre d'or 12520
Cessation d'emploi - Mouvement du personnel 08500
Cession - Droit d'auteur 06360
Chaire de recherche - Unité de recherche 03400
Chargé de clinique - Personnel enseignant - Dossier individuel 08310
Chargé de cours - Personnel enseignant - Dossier individuel 08310
Chargé de cours - Engagement (formulaire) 08310
Charge d'enseignement 01400
Charge d'enseignement - Analyse 01410
Chargé d'enseignement - Personnel enseignant - Dossier individuel 08310
Charges de cours - Attribution 08230
Charte, statuts, lettres patentes 06120
Chauffage, eau, électricité - Contrôle 10150
Chauffage, plomberie, électricité, climatisation - Entretien 10140
Chèques - Journal 09400
Chercheur - Personnel enseignant - Dossier individuel 08310
Chercheur - Projet de recherche - Dossier individuel 03530
Chercheur invité - Personnel enseignant - Dossier individuel 08310
Circulaire - Publication interne - Publication administrative 12420
Classification - Documents administratifs 11120
Clé - Demande 10330
Clé - Serrurerie - Accès aux édifices et locaux 10330
Clientèle - Service à la clientèle (v.a. Usager) - Administration de votre unité 06460
Clientèle étudiante - [dossiers généraux] 02100
Clientèle étudiante - Effectif étudiant 02130
Clientèle étudiante - Prévision 02110
Clientèle étudiante - Recrutement 02120
Climatisation, chauffage, plomberie, électricité - Entretien 10140
Clinique de santé - [dossiers généraux] 05710
Clinique de santé - Dossier de gestion 05711
Clinique de santé - Dossier individuel 05712
Clinique vétérinaire - [dossiers généraux] 05740
Clinique vétérinaire - Dossier de gestion 05741
Clinique vétérinaire - Dossier individuel 05742
Code hors-campus - Modification (formulaire) 02300
Collation des grades - Cérémonie officielle et événement spécial de l'Université - Dossier de gestion 12510
Collection - Fonds d'archives historiques - [dossiers généraux] 11400
Collection - Ressources documentaires (bibliothèques) - [dossiers généraux] 11200
Collection - Ressources muséologiques - [dossiers généraux] 11300
Colloque, conférence, congrès - [dossiers généraux] 12700
Colloque, conférence, congrès - Événement externe 12720
Colloque, conférence, congrès - Événement interne 12710
Combinaisons permises (formulaire) 02400
Comité - Organisme externe 06600
Comités et autres organismes (UdeM) - [dossiers généraux] 07100
Comités et autres organismes (UdeM) - Autres 07600*
Comités et autres organismes (UdeM) - Département, école, institut 07300*
Comités et autres organismes (UdeM) - Direction de l'Université 07100*
Comités et autres organismes (UdeM) - Dossier-séance 07000*-S01
Comités et autres organismes (UdeM) - Élection 07000*-S02
Comités et autres organismes (UdeM) - Faculté 07200*
Comités et autres organismes (UdeM) - Nomination 07000*-S03
Comités et autres organismes (UdeM) - Organisation des réunions 07000*-S04
Comités et autres organismes (UdeM) - Procès-verbal 07000*-S05
Comités et autres organismes (UdeM) - Unité de recherche 07400*
Comités et autres organismes (UdeM) - Unité de service 07500*
Commande - Comptabilité - Dépense 09320
Commande - Comptabilité - Revenu 09330
Commission - Comités et autres organismes (UdeM) 07100*
Commission - Organisme externe 06600
Communications - [dossiers généraux] 12000
Communications - Cérémonie officielle et événement spécial de l'Université - [dossiers généraux] 12500
Communications - Congrès, colloque, conférence - [dossiers généraux] 12700
Communications - Identification de l'établissement 12100
Communications - Information interne 12200
Communications - Prix et distinction de l'Université 12600
Communications - Publication de l'Université - [dossiers généraux] 12400
Communications - Publicité et relations avec les médias - [dossiers généraux] 12300
Communiqué - Information interne 12200
Communiqué de presse 12320
Compilation des vacances 08820
Compilation - Évaluation de l'enseignement par les étudiants 01430
Comptabilité - [dossiers généraux] 09300
Comptabilité - Compte étudiant 09360
Comptabilité - Dépense 09320
Comptabilité - Dossier de gestion 09310
Comptabilité - Impôt et taxe 09350
Comptabilité - Opération bancaire 09340
Comptabilité - Revenu 09330
Compte étudiant - Comptabilité 09360
Compte rendu de réunion - Comités et autres organismes (UdeM) 07000*-S05
Conciergerie - Régie d'immeuble 10140
Conditions de travail - [dossiers généraux] 08700
Condoléances -U06
Conférence - Information interne 12200
Conférence - Organisme externe 06600
Conférence de presse 12320
Conférence, congrès, colloque - [dossiers généraux] 12700
Conférence, congrès, colloque - Événement externe 12720
Conférence, congrès, colloque - Événement interne 12710
Conflit d'intérêt - Personnel 06260
Conflit de travail - Relations de travail 08930
Congé - Libération syndicale 08910
Congé de perfectionnement - Formation du personnel - Dossier individuel 08620
Congé et absence - Personnel 08820
Congrès, colloque, conférence - [dossiers généraux] 12700
Congrès, colloque, conférence - Événement externe 12720
Congrès, colloque, conférence - Événement interne 12710
Conseil - Comités et autres organismes (UdeM) 07100*
Conseil - Organisme externe 06600
Conseil de recherche - Projet de recherche - [dossiers généraux] 03500
Conseil de recherche - subvention - Financement de la recherche 03220
Construction - Aménagement des espaces - Immeuble et terrain 10120
Construction - Appel d'offres 10120
Construction - Vice - Réclamation 10420
Consultation en orientation scolaire et professionnelle - [dossiers généraux] 05720
Consultation en orientation scolaire et professionnelle - Dossier de gestion 05721
Consultation en orientation scolaire et professionnelle - Dossier individuel 05722
Consultation juridique - [dossiers généraux] 05730
Consultation juridique - Dossier de gestion 05731
Consultation juridique - Dossier individuel 05732
Consultation psychologique - Services de santé - [dossiers généraux] 05710
Consultation psychologique - Services de santé - Dossier de gestion 05711
Consultation psychologique - Dossier individuel 05712
Consultation psychologique - Dossier individuel (CSCP) 05712
Contingence - Continuité des activités 06250
Continuité des activités 06250
Continuité des affaires 06250
Contrat - Aménagement des espaces - Immeuble et terrain 10120
Contrat - Droit d'auteur 06360
Contrat - Gestion des stages 01610
Contrat - Projet communautaire 05420
Contrat d'affiliation 01200
Contrat d'assurance - Étudiant - Services exclusifs aux étudiants 05140
Contrat d'assurance - Exposition - Services socioculturels 05440
Contrat d'assurance - Fonds d'archives historiques - Dossier de fonds d'archives 11410
Contrat d'assurance - Ressources documentaires (bibliothèques) - Dossier de gestion 11210
Contrat d'assurance - Ressources muséologiques - Dossier de gestion 11310
Contrat d'assurances générales 10410
Contrat de dépannage financier - Étudiant 05132
Contrat de location - Hébergement - Dossier individuel 05612
Contrat de location de local ou de salle 10130
Contrat de performance - Financement - Subvention 09110
Contrat de recherche - Projet de recherche 03510
Contrat d'entretien - Immeuble et terrain 10140
Contrat d'entretien - Mobilier et équipement 10240
Contrat et entente -U12
Contrat et entente - Autorisation de signature - Délégation de pouvoirs - Administration de votre unité 06450
Contrat et entente (v.a. au sujet) - Documents juridiques 06351
Contrôle - Comptabilité 09310
Contrôle interne des dépenses 09320
Convention - Contrat et entente -U12
Convention - Document juridique 06351
Convention - Droit d'auteur 06360
Convention collective - Contrat, entente - Relations de travail 08920
Convocation - Comités et autres organismes (UdeM) 07000*-S01
Coopération - [dossiers généraux] 04100
Coopération - Étudiant international et programme d'échange - [dossiers généraux] 05170
Coopération - Étudiant international et programme d'échange - Dossier de gestion 05171
Coopération - Étudiant international et programme d'échange - Dossier individuel 05172
Coopération - Professeur coopérant 04300
Coopération - Relations internationales 04200
Coopération Québec-Canada 04100
Copie d'examen - Évaluation des études - Travaux et examens 01720
Correspondance -U06
Correspondance chronologique -U06
Correspondance générale -U06
Coupure de presse 12320
Courriel - fichier informatique - correspondance -U06
Courrier électronique - Dossier de gestion 11710
Courrier, messagerie, transport 11800
Cours - [dossiers généraux] 01500
Cours - Dossier de cours 01520
Cours - Équivalence, substitution et exemption de cours 02400
Cours - Gestion des cours 01510
Cours - Horaire 01510
Cours - Liste des cours offerts 01510
Cours - Renseignements généraux 01510
Cours de perfectionnement - Personnel 08610
Crise - Continuité des activités 06250
Curriculum vitae - Dossier individuel - Personnel administratif 08320
Curriculum vitae - Dossier individuel - Personnel enseignant 08310
Curriculum vitae - Offre de service 08210

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