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Division de la gestion de documents et des archives

Index des règles de gestion

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* : Code à compléter (Voir description des séries)

Descripteur Code
Débit-crédit - Comptabilité - Dépense 09320
Débit-crédit - Comptabilité - Revenu 09330
Déclaration d'intérêt 06260
Décret gouvernemental - Législation - Affaires juridiques 06300
Délégation de pouvoirs - Administration de votre unité 06450
Délibération - Comité et autres organismes (UdeM) 07000*-S01
Délivrance des grades, des diplômes et des certificats 02600
Demande d'accès à des documents publics et à des renseignements personnels 06342
Demande de clé 10330
Demande de libération syndicale 08910
Demande de paiement - Comptabilité - Revenu 09330
Demande de rechrerche - Archives historiques 11460
Demande de renseignements -U11
Demande de services - Services alimentaires 05622
Demande de soumission - Aménagement des espaces 10120
Demande de soumission - Entretien et réparation - Immeuble et terrain 10140
Demande de soumission - Entretien et réparation - Mobilier et équipement 10240
Demande de soumission - Mobilier et équipement 10210
Demande de subvention de recherche - Projet de recherche 03510
Demande d'emploi - Offre de service 08210
Demande d'emprunt entre bibliothèques 11260
Déménagement - Aménagement des espaces - Immeuble et terrain 10120
Démonstrateur - Personnel enseignant - Dossier individuel 08310
Département, école, institut - Comités et autres organismes (UdeM) 07300*
Dépense - Comptabilité 09320
Dépôt légal 06370
Description de cours 01520
Description de fonction 08120
Description de tâches - Description de fonction 08120
Dessin industriel - Enregistrement de dessin industriel - Document juridique 06353
Développement organisationnel - Administration de votre unité - Évaluation 06440
Développement durable 10500
Diapositive - Productions photographiques 11543
Diplomation 02600
Diplômé - Services aux diplômés - [dossiers généraux] 05800
Diplômé - Services aux diplômés - Activités des diplômés 05812
Diplômé - Services aux diplômés - Dossier de gestion 05811
Direction de l'Université - Comités et autres organismes (UdeM) 07100*
Directive et procédure -U01
Discours - Information interne 12200
Disposition - Matière recyclable 10500
Distinction et prix de l'Université 12600
Distinction, prix et bourse externes - Relations externes 06600
Doctorat honorifique - Cérémonie officielle et événement spécial de l'Université - Dossier de gestion 12510
Doctorat honorifique - Prix et distinction de l'Université 12600
Document afférent - Comités et autres organismes (UdeM) 07000*-S01
Document de travail -U07
Document préparatoire - Organisation des réunions - Comités et autres organismes (UdeM) 07000*-S04
Documents administratifs - [dossiers généraux] 11100
Documents administratifs - Calendrier de conservation 11130
Documents administratifs - Classification 11120
Documents administratifs - Documents essentiels 11150
Documents administratifs - Documents semi-actifs 11140
Documents administratifs - Dossier de gestion 11110
Documents administratifs - Élimination de documents 11160
Documents administratifs - Micrographie 11170
Documents administratifs - Modèle et formulaire 11190
Documents administratifs - Numérisation 11180
Documents constitutifs et réglementaires - [dossiers généraux] 06100
Documents essentiels 11150
Documents juridiques - [dossiers généraux] 06350
Documents semi-actifs 11140
Données de recherche - Dossier de recherche 03520
Dons - Financement 09130
Dossier de cours 01520
Dossier de fonds d'archives 11410
Dossier de promotion - Dossier individuel - Personnel enseignant 08310
Dossier de promotion - Personnel enseignant - Mouvement de personnel 08500
Dossier de recherche - Projet de recherche 03520
Dossier de référence -U08
Dossier de réunion - Comités et autres organismes (UdeM) 07000*-S01
Dossier d'exonération de plagiat étudiant 01740
Dossier individuel - Accident de travail 08732
Dossier individuel - Activité sociale et culturelle 05412
Dossier individuel - Aide financière - Étudiant 05134
Dossier individuel - Assurance accident, maladie, médicament 08834
Dossier individuel - Assurance salaire 08832
Dossier individuel - Assurance vie 08833
Dossier individuel - Chargé de cours 08310
Dossier individuel - Chercheur - Personnel 08310
Dossier individuel - Chercheur - Projet de recherche 03530
Dossier individuel - Consultation en orientation scolaire et professionnelle 05722
Dossier individuel - Consultation juridique 05732
Dossier individuel - Consultation psychologique 05712
Dossier individuel - Consultation psychologique (CSCP) 05712
Dossier individuel - Coopération - Étudiant international et programme d'échange 05172
Dossier individuel - Coopération - Professeur coopérant 04300
Dossier individuel - Droits des membres de la communauté 05520
Dossier individuel - Étudiant 02700
Dossier individuel - Étudiant - Aide financière 05134
Dossier individuel - Étudiant - Stage 01620
Dossier individuel - Étudiant international et programme d'échange 05172
Dossier individuel - Étudiant handicapé 05162
Dossier individuel - Étudiant libre 02700
Dossier individuel - Formation du personnel 08620
Dossier individuel - Hébergement 05612
Dossier individuel - Kinésiologie 05712
Dossier individuel - Médecine dentaire 05712
Dossier individuel - Médecine sportive 05712
Dossier individuel - Nutrition 05712
Dossier individuel - Nutrition (CSCP) 05712
Dossier individuel - Optométrie 05712
Dossier individuel - Orthophonie et audiologie 05712
Dossier individuel - Ombudsman 05520
Dossier individuel - Perfectionnement du personnel 08620
Dossier individuel - Personnel - [dossiers généraux] 08300
Dossier individuel - Personnel administratif 08320
Dossier individuel - Personnel enseignant 08310
Dossier individuel - Physiothérapie (CSCP) 05712
Dossier individuel - Professeur coopérant - Coopération 04300
Dossier individuel - Professeur-chercheur - Projet de recherche 03530
Dossier individuel - Régime de retraite 08842
Dossier individuel - Santé au travail 08732
Dossier individuel - Service de santé 05712
Dossier individuel - Service de santé (CSCP) 05712
Dossier individuel - Services sportifs 05320
Dossier individuel - Services vétérinaires 05742
Dossier individuel - Stage - Étudiant 01620
Dossier individuel - Vestiaires 05632
Dossier sujet -U09
Dossier-séance - Comités et autres organismes (UdeM) 07000*-S01
Dotation - Fonds de dotation et de souscription - Budget 09240
Dotation - Personnel - [dossiers généraux] 08200
Dotation - Personnel - Attribution des charges de cours 08230
Dotation - Personnel - Embauche 08220
Dotation - Personnel - Recrutement 08210
Dotation, Fondation - Financement 09130
Douane - Courrier, messagerie, transport 11800
Droit d'auteur 06360
Droit d'auteur (Honoraire - bourse - droit d'auteur) - Comptabilité - Dépense 09320
Droit d'auteur (Honoraire - bourse - droit d'auteur) - Comptabilité - Revenu 09330
Droits des membres de la communauté - [dossiers généraux] 05500
Droits des membres de la communauté - Dossier de gestion 05510
Droits des membres de la communauté - Dossier individuel 05520

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