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Division de la gestion de documents et des archives


Règles de gestion des documents

Sécurité

Les deux tableaux suivants définissent les règles de sécurité applicables aux documents institutionnels numériques ou papier, selon s’ils sont hautement confidentiels, confidentiels ou non confidentiels (consulter ce document pour des définitions et des exemples). Veuillez noter que ces règles ne s’appliquent pas aux documents dont les droits d’auteur appartiennent en exclusivité à un membre de la Communauté universitaire, notamment dans les secteurs de l’enseignement et de la recherche.
NUMÉRIQUE*
Confidentialité Version Plateforme institutionnelle interne
Espace unité UdeM

(Docum, Ocean, Fama, Prunier, Everest)
Plateforme infonuagique institutionnelle
Espace utilisateur UdeM

(OneDrive Entreprise)

Cadenas_rouge Cadenas_rouge Cadenas_rouge
Hautement confidentiel

  • Versions préliminaire et finale

Coche_vert

S’assurer que le document est stocké en tout temps dans l’espace unité UdeM.

Interdiction_rouge

Cadenas_rouge Cadenas_rouge
Confidentiel
et

Cadenas_vert
Non confidentiel

  • Version finale
  • Version préliminaire nécessaire à la continuité des opérations

Coche_vert

Cercle_jaune

S’assurer que le document se trouve également dans l'espace unité UdeM.

  • Version préliminaire non nécessaire à la continuité des opérations

Coche_vert

Coche_vert

*Pour plus de détails sur les règles d'utilisation des espaces de stockage, consulter ce document explicatif.

 

PAPIER
Confidentialité Rangement Transmission Élimination

Cadenas_rouge Cadenas_rouge Cadenas_rouge
Hautement confidentiel

  • Classeurs et locaux verrouillés
  • Enveloppes scellées, par messager ou en mains propres

Cadenas_rouge Cadenas_rouge
Confidentiel

  • Classeurs ou locaux verrouillés
  • Enveloppes scellées

Cadenas_vert
Non confidentiel

  • Aucune restriction
  • Aucune restriction

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